Mentions légales de Fil des toiles ®
Siège social : Brigitte Delpech ( entrepreneur individuel ) 11 chemin des Closons 84270 VEDENE
Contact téléphonique : 0621860761
Contact mail : contact@fildestoiles.fr
Fil des toiles ® est une marque déposée et enregistrée à l'INPI. Fil des toiles ® est une micro-entreprise représentée par Brigitte Delpech ( EI ), inscrit sous le numéro SIRET 83194557100014, la TVA est non applicable conformément à l'article 293-B du CGI
Enregistrée à la Chambre des Métiers et de l'Artisanat du Vaucluse , numéro : 831945571RM84
Activité de fabrication d'article textiles sauf habillement .
Crédits photos :
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Hébergement :
Le présent site Internet est hébergé par :
La société OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
Directeur de la publication : Brigitte Delpech
Médiation :
« Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. L'entité de médiation retenue est : CNPM - MEDIATION DE LA CONSOMMATION. En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : https://cnpm-mediation-consommation.eu ou par voie postale en écrivant à CNPM - MEDIATION - CONSOMMATION - 27 avenue de la libération - 42400 Saint-Chamond »
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